Conseil du 24 juin 2025

2025_055 Adoption du compte-rendu du Conseil du 8 avril 2025

2025_056 Compte-rendu de l’exercice des délégations

2025_057 Affaires financières – Admission en non-valeur de créances éteintes budget SDMA

2025_058 Affaires financières – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables budget SDMA

2025_059 Affaires financières – Admission en non-valeur de créances éteintes budget locations

2025_060 Affaires financières – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables budget locations

2025_061 Affaires financières – Décision modificative chapitre 65 budget Locations

2025_062 Affaires financières – Décision modificative budget principal

2025_063 Affaires Générales – Définition du nombre de conseillers communautaires par communes pour le mandat 2026-2032

2025_064 Affaires Générales – RH – Arrêt encaissement cotisation médecine GIP par le CDG

2025_065 Affaires Générales – RH – Convention Service Prévention d’insertion et de probation-Accueil de TIG à la CCSN

2025_065 Annexe

2025_066 Affaires Générales – RH – Mise en place d’un contrat d’apprentissage

2025_067 Affaires Générales – RH – Modification règlement RIFSEEP

2025_068 Affaires Générales – RH – Tableau des effectifs

2025_069 Affaires Générales – Approbation du compte-rendu technique et financier 2024 du réseau de chaleur urbain de Decize

2025_069 Annexe Compte-rendu Dalkia

2025_069 Annexe au compte-rendu Dalkia

2025_070 Affaires Générales – Contrat avec le cabinet ACCENS pour une prestation de délégué à la protection des données

2025_070 Annexe

2025_071 Affaires Générales – Modification statutaire – prise de compétence SPANC

2025_071 Annexe

2025_072 Solidarité territoriale – Modification du fonds de concours de la commune de Saint-Germain-Chassenay

2025_073 Solidarité territoriale – Convention de servitudes ENEDIS

2025_073 Annexe Convention ENEDIS

2025_073 Annexe Convention ENEDIS

2025_073 Annexe Convention ENEDIS

2025_074 Développement économique – Aide à l’immobilier d’entreprise EON PACK

2025_075 Développement économique – Aide à l’immobilier SCI Malone

2025_076 Développement économique – Fonds de soutien aux commerces de proximité DECETIA

2025_077 Développement économique – Fonds de soutien aux commerces de proximité Délivrer des mots

2025_078 Développement économique – Plan de financement Ancienne Céramique – demande de subventions

2025_079 Tourisme – Convention avec Mme JOLIVOT pour la gestion de la Halte nautique de Fleury

2025_079 Annexe

2025_080 Tourisme – Projet de délibération d’adhésion de la Communauté de communes au Syndicat Mixte d’Animation et de Développement Touristique du canal du Nivernais

2025_081 Tourisme – Convention avec Nièvre Attractive

2025_081 Annexe

2025_082 Environnement – Modification de la délibération relative à la prolongation de la promesse de bail PVEOLE 18 – FAC

2025_083 Environnement – Ancienne décharge de la Machine – Désaffectation et déclassement des parcelles AM 108 et AM 109

2025_084 Environnement – Signature du bail avec la société NEOEN pour l’implantation d’un parc photovoltaïque sur l’ancienne décharge de La Machine

2025_084 Annexe

2025_085 Environnement – Règlement d’aide financière à la rénovation énergétique des logements privés

2025_085 Annexe

2025_086 Tourisme – Modification du plan de financement des travaux du Musée de la Mine et demande de subvention auprès du Fond Vert