Procès Verbal Conseil du 19.09.2023
2023_088-Adoption-du-Compte-rendu-du-Conseil-du-27-juin-2023
2023_089-Compte-rendu-de-l’exercice-de-delegation
2023_090-Decision modificative-n°2-faucardage-et-echeance-d’emprunt-budget-principal
2023_091 Modification du RIFSEEP pour la filière technique
2023_092 Création de deux postes de conseillers numériques
2023_093 Tableau des effectifs
2023_094 Tarification électricité Aire des Gens du Voyage
2023_095 TEOM – modification des secteurs d’imposition
2023_096 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage SNCF GARES et CONNEXION
2023_097 Aide à l’immobilier d’entreprise SCI BARILLOT
2023_098 ZAE Inventaire Loi Climat et Résilience
2023_099 Convention raccordement électrique Bâtiment SLDV
2023_100 Promesse de bail EREA modification de la durée
2023_101 Centrale photovoltaïque au sol de Champvert – Information entrée au capital
2023_102 Présentation Compte rendu technique et financier contrat DSP chauffage urbain
2023_103 Contrat DSP chauffage urbain de la CCSN – Avenant n°3
2023_105 Convention accueil vélo pour la Halte nautique Fleury sur Loire
2023_106 Ajout parcours randonnées au schéma intercommunal randonnées du Sud Nivernais