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Conseil du 11 février 2025

2025_001 Compte-rendu de l’exercice de délégation

2025_002 Affaires financières-Rapport d’orientation budgétaire

2025_003 Affaires financières-Dons à la protection civile pour les sinistrés de la tempête Chido à Mayotte

2025_004 Affaires Générales-Tableau des effectifs

2025_005 Affaires Générales-Création de postes de saisonniers

2025_006 Affaires Générales-Création de poste à la suite d’avancement de grade

2025_007 Développement économique-Fonds à la création et à la modernisation de commerce de proximité-Demande de subvention SAS FJZ

2025_008 Développement économique-Aide à l’immobilier d’entreprise-Demande de l’entreprise individuelle de Mme Pauline BARILLET

2025_009 Développement économique-Aide à l’immobilier d’entreprise-Demande de subvention de la SCI PROFIL+

2025_010 Tourisme-Demande de subvention DRAC pour le Musée de la Mine-Organisation d’exposition temporaire

2025_011 Tourisme-Demande de subvention DRAC pour le Musée de la Mine-Action culturelle

2025_012 Tourisme-Financement des travaux du Musée de la Mine et les demandes de subventions auprès de la DRAC et du FNADT

Procès-verbal conseil 11/02/2025

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD NIVERNAIS

2 rue du Port de La Jonction - 58300 Decize
Tél : 03 86 77 09 45
accueil@ccsn.fr
siret: 20006770000019

www.decize-confluence.fr
www.port-decize.fr

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