2025_013 Adoption du compte-rendu du Conseil du 10 décembre 2024

2025_014 Adoption du compte-rendu du Conseil du 11 février 2025

2025_015 Affaires Générales – Installation de M. JR GARÇON en qualité de conseiller communautaire en remplacement de M. J. MOREAU

2025_016 Compte-rendu de l’exercice des délégations

2025_017 Affaires financières – Vote du CFU du budget principal pour l’exercice 2024

2025_018 Affaires financières – Vote du CFU du budget annexe Locations pour l’exercice 2024

2025_019 Affaires financières – Vote du CFU du budget annexe Four à Chaux II pour l’exercice 2024

2025_020 Affaires financières – Vote du CFU du budget annexe Petits Champs pour l’exercice 2024

2025_021 Affaires financières – Vote du CFU du budget SDMA pour l’exercice 2024

2025_022 Affaires financières – Affectation des résultats de fonctionnement 2024 – CCSN

2025_023 Affaires financières – Affectation des résultats de fonctionnement 2024 – Locations

2025_024 Affaires financières – Affectation des résultats de fonctionnement 2024 – Lotissement Four à Chaux II

2025_025 Affaires financières – Affectation des résutats de fonctionnement 2024 – Lotissement Petits Champs

2025_026 Affaires financières – Affectation des résultats de fonctionnement 2024 – SDMA

2025_027 Affaires financières – Vote des taux des impôts directs locaux

2025_028 Affaires financières – Vote de la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères

2025_029 Affaires financières – Fixation de la taxe GEMAPI

2025_030 Affaires financières – Vote du budget primitif – CCSN 2025 (29000)

2025_031 Affaires financières – Vote du budget primitif – Locations 2025 (29001)

2025_032 Affaire financière – Vote du budget primitif – Four à Chaux II 2025 (29800)

2025_033 Affaires financières – Vote du budget primitif – Petits Champs 2025 (29600)

2025_034 Affaires financières – Vote du budget primitif – SDMA 2025 (29200)

2025_035 Affaires financières – Subventions et contributions 2025

2025_036 Affaires financières – Création d’une autorisation de programme

2025_037 Affaires financières – Dépréciation des créances douteuses

2025_038 Affaires financières – Garantie d’emprunt MSP DECIZE

2025_039 Affaires Générales – Charte Départementale pour la mise en oeuvre du Pacte territorial France Rénov’

2025_039 Annexe charte départementale

2025_040 Affaires Générales – Convention avec l’ANAH pour les volets 1 et 2 du Pacte territorial

2025_040 Annexe Budget estimatif détaillé annuel à joindre à la délibération

2025_040 Annexe Convention ALEC

2025_040 Annexe Convention volet 1&2

2025_041 Affaires Générales – Convention avec l’ANAH et de Département pour le volet 3 du Pacte territorial

2025_041 Annexe PTFR_convention volet 3 accompagnement

2025_042 Affaires Générales – Désignation des représentants au SCOT

2025_043 Affaires Générales – Convention d’occupation temporaire de Caqueret pour l’hébergement des forains

2025_043 Annexe Convention d’occupation temporaire Câqueret

2025_044 Affaires Générales – Convention avec l’association Réussir pour la mise à disposition de personnel

2025_044 Annexe Convention Réussir

2025_045 Affaires Générales – Convention territoriale globale – signature de l’avenant avec la CAF de la Nièvre

2025_045 Annexe Avenant CTG CCSN

2025_045 Annexe diag CC sud nivernais

2025_046 Affaires Générales – Convention avec la Mission Locale de la Nièvre

2025_046 Annexe Projet Convention CCSN-MILO

2025_047 Affaires Générales Tableau des effectifs

2025_048 Solidarité territoriale – Fonds de concours – Modification du règlement

2025_048 Annexe

2025_049 Tourisme – Cession du parking de l’hotel de l’Agriculture à l’euro symbolique

2025_050 Tourisme – Vote des tarifs pour les boutiques du Musée de la Mine et de l’Office de tourisme

2025_051 Environnement – Convention avec EP LOIRE pour la mise en oeuvre du Projet d’Aménagement d’Intérêt Commun pour la gestion des digues

2025_051 Annexe PAIC EP Loire – Proposition Convention Gestion Plateforme Nevers

2025_052 Environnement – Adhésion à l’EP LOIRE

2025_052 Annexe Statuts Etablissement Public Loire

2025_053 Environnement – Groupement de commande d’une étude pour l’installation de photovoltaïque sur les toitures des bâtiments communaux et intercommunaux

2025_053 Annexe Projet Convention groupement de commande études pré-opérationnelles photovoltaïque

2025_054 Environnement – Promesse de bail PVEOLE 58-CCSN – Projet photovoltaique au Four à Chaux – demande de prorogation