PROCÈS VERBAL
Délibérations du conseil du 13 septembre 2022
2022_066 Adoption du Compte rendu du Conseil du 5 avril 2022
2022_067 Compte rendu de l’exercice de délégation
2022_068 Mise à jour de la composition du Conseil Communautaire
2022_069 Représentation de la Commission Mutualisation
2022_070 Représentation au Syndicat Intercommunal de traitement des OM du Nord Allier
2022_071 Gestion et entretien de l’île Caqueret – Convention avec la DDT et la DDFIP
2022_072 Convention Territoriale Globale avec la CAF de la Nièvre
2022_073 Budget OM – Régulatisation d’un compte de haut de bilan
2022_074 Association Loire Itinérance Contrat de développement Fluvestre 2022-2027
Pièce jointe – Contrat Fluvestre
2022_076 Fonds de concours exceptionnel pour Lamenay-Sur-Loire
2022_077 Fonds de concours communautaire 2022
2022_079 Contractualisation contrat cadre de partenariat 2021-2026 entre la CCSN et la CD 58
2022_080 Fixation des prix de vente des lots de la ZAC du Four à Chaux à Decize
2022_081 Modification du règlement de la ZAC du Four à Chaux à Decize
2022_082 Convention CCSN-FARCT Région – aide aux entreprises pendant la crise sanitaire
2022_083 Plan de financement pour l’installation de système de vidéo protection sur le site Amphélia
2022_084 Motion de soutien au projet photovoltaïque de la Machine