2023_108 Adoption du compte rendu du Conseil du 19 septembre 2023
2023_109 Compte rendu de l’exercice de délégation
2023_110 Convention de superposition d’affectations de l’ancien chemin de halage de la Loire à Imphy
2023_111 Désignation des représentants de la Commune de la Fermeté
2023_112 Convention de mise à disposition des digues domaniales de Loire
2023_113 Convention de mise à disposition du Centre de Santé à Imphy
2023_114 Contractualisation avenant Contre Cadre de partenariat 2021-2027 entre le CD58 et la CCSN
2023_115 Avenant DSP – SPL Confluence gestion du stade nautique
2023_116 Contrat cadre AGORASTORE vente aux enchères de matériels et mobiliers inutilisés
2023_117 Convention cadre immobilier avec la société AGORASTORE
2023_119 Budget CCSN DM N°3 Amortissement des immobilisations 2023
2023_120 Budget SDMA DM n°2 Amortissement des immobilisations 2023
2023_121 Budget Locations DM n°1 – Amortissement des immobilisations 2023
2023_122 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement 2023
2023_123 Protocole accord cadre encadrement du droit de grève
2023_124 Instauration de la prime exceptionnelle pour le pouvoir d’achat
2023_125 Création d’un poste de développement économique
2023_127 Tableau des emplois 01.12.2023
2023_128 Augmentation du temps de travail d’un agent technique territorial contractuel
2023_129 Annulation de la motion de soutien au projet photovoltaïque d’Avril sur Loire
2023_130 Adhésion au nouveau groupement d’achat d’électricité du SIEEEN
2023_131 Prorogation et substitution de la promesse de bail pour le projet photovoltaïque EREA
2023_134 Vente du bâtiment 15 rue de la Loge MCTA
2023_135 Convention de domanialité de la Guinguette à la Machine
2023_137 Modification du plan de financement de l’Hôtel de l’Agriculture
