Délibérations conseil du 20 décembre 2022

2022_085 Adoption du Conseil du 13 septembre 2022

2022_086 Compte rendu de l’exercice de délégation

2022_087 Représentation au Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères du Nord Allier

2022_088 Désignation des représentants au futur GAL Val de Loire Nivernais

2022_089 Motion de soutien à l’AMF auprès de l’exécutif concernant les conséquences des crises économiques et énergétiques

2022_090 Suivi médical des agents – Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Nièvre

2022_091 Modification du règlement intérieur

Projet règlement intérieur

2022_092 Mise en place d’un Compte Épargne Temps

2022_093 Instauration du régime des astreintes

2022_094 Tableau des emplois au 01/12/2022

2022_095 Office du Tourisme Avenant au Contrat de DSP avec la SPL Confluence

2022_096 Office du Tourisme Tarifs

2022_097 Renouvellement de la Convention de Concession pour l’exploitation d’installations Touristiques

2022_098 Convention de mutualisation des mission de DPO avec le SIEEEN

2022_099 Convention mission de service conseil permanent en assurances avec Audit Assurances SARL

2022_100 Marché de prestation de service relatif à l’animation sociale, l’entretien et la gestion de l’Aire des Gens du Voyage

2022_101 Règlement d’intervention communautaire – Aide à l’immobilier d’entreprise – SCI AJLE Immobilier

2022_102 Inventaire des zones d’activités économiques sur le territoire de la Communauté de Communes

2022_103 Prolongation de la promesse de bail pour le projet photovoltaïque sur la Machine (Ancienne décharge)

2022_104 Motion de soutien au projet de centrale solaire au sol à la Machine porté par la société ENOE SOLIS (Zone des terrils)

2022_105 Reprise de la Compétence collecte ordures ménagères sur les Communes d’Avril-sur-Loire et Fleury-sur-Loire

2022_106 Avis sur une demande de promesse de bail pour un projet photovoltaïque au sol porté par EREA INGENERIE sur la Commune de la Machine

2022_107 Centralités rurales en Région – Convention tripartite

2022_108 Avenant au lot n°2 du marché de collecte des points d’apport volontaires et de transports de matériaux recyclables

2022_109 COREPILE avenant à la Convention pour la reprise des piles et accumulateurs portables usagés

2022_111 Délégation au SIEEEN de la signature du Contrat Territorial pour les articles de bricolage et jardin avec l’Eco Organisme – Eco Mobilier

2022_112 Délégation au SIEEEN de la signature du Contrat Territorial pour les jouets avec l’Eco-organisme – Eco-Mobilier

2022_113 Renouvellement des conventions de collecte séparée des D3E (Déchets Equipement Electrique et Electronique)

2022_114 Renouvellement des conventions de collecte séparée des lampes usagées

2022_115 Mise en œuvre de la filière REP des articles de bricolage et de jardins thermiques

2022_116 Mise en oeuvre de la filière REP des outillages de peinture

2022_117 Budget locations – Régularisation d’un compte de haut de bilan

2022_118 Admission en non valeur sur le budget SDMA

2022_119 Effacement de dettes

2022_120 Budget locations – Décision modificative n°1 amortissement subvention 2022

2022_121 Engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement 2022

2022_122 Contrat de concession avec la SPL- Tarifs du Port